Marque enregistrée - Marque en vigueur

Domaine Malquier
Les Caves Rocbère, Société coopérative agricole

Numéro de dépôt :
4133604
Date de dépôt :
12/11/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
12/11/2024
Domaine Malquier de Les Caves Rocbère

Présentation de la marque Domaine Malquier

Déposée le 12 novembre 2014 par la Société Coopérative Agricole (SCA) Les Caves Rocbère auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « Domaine Malquier » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-49 du 5 décembre 2014.

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) Les Caves Rocbère domicilié(e) 1 Avenue des Corbières - 11490 - PORTEL DES CORBIERES - France et immatriculée sous le numéro RCS 395 081 813 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Les Caves Rocbère, Mle ARDITE Amandine domicilié(e) 1 Avenue des Corbières - 11490 - PORTEL DES CORBIERES - France.

La marque Domaine Malquier a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4133604.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Domaine Malquier arrivera à expiration en date du 12 novembre 2024.

Les Caves Rocbère a également déposé les autres marques suivantes : JAZZ MEDITERRANNEE , LES HAUTS DE VILLEFALSE , ROCBERE CHATEAU LES CAMPETS LES CAVES ROCBERE , TENOR , Château Asco , Château Camp de Laval , Château Lou Peyra , Château Pech Vermeillé , CHATEAU DU PETIT PIGEONNIER , VENT MARIN


Les Caves Rocbère, Société coopérative agricole - 1 Avenue des Corbières - 11490 - PORTEL DES CORBIERES - France - SIREN 395081813


Les Caves Rocbère, Mle ARDITE Amandine - 1 Avenue des Corbières - 11490 - PORTEL DES CORBIERES - France


Publication - Publication le 5 déc. 2014 au BOPI 2014-49

Enregistrement avec modification - Publication le 30 avr. 2015 au BOPI 2015-18

Vins d'indication géographique, vins d'appellation d'origine.